Marque expirée - Marque en non vigueur

FERME HELICICOLE CAP'HELIX ESCARGOTS DU CAP-SIZUN POINTE DU RAZ
BONIS DIDIER
THALAMOT BONIS JEANNICK

Numéro de dépôt :
3433108
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2016
FERME HELICICOLE CAP\'HELIX ESCARGOTS DU CAP-SIZUN POINTE DU RAZ de BONIS DIDIER

Présentation de la marque FERME HELICICOLE CAP'HELIX ESCARGOTS DU CAP-SIZUN POINTE DU RAZ

Déposée le 2 juin 2006 par BONIS DIDIER et THALAMOT BONIS JEANNICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME HELICICOLE CAP'HELIX ESCARGOTS DU CAP-SIZUN POINTE DU RAZ »

Les déposants sont BONIS DIDIER domicilié(e) BREHARADEC,29770 GOULIEN - 29770 - France et THALAMOT BONIS JEANNICK domicilié(e) BREHARADEC,29770 GOULIEN - 29770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONIS DIDIER domicilié(e) BREHARADEC,29770 GOULIEN - 29770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME HELICICOLE CAP'HELIX ESCARGOTS DU CAP-SIZUN POINTE DU RAZ est expirée depuis le 2 juin 2016.

BONIS DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : PATI-GRIS


BONIS DIDIER - BREHARADEC,29770 GOULIEN - 29770 - France

THALAMOT BONIS JEANNICK - BREHARADEC,29770 GOULIEN - 29770 - France - SIREN 4


BONIS DIDIER - BREHARADEC,29770 GOULIEN - 29770 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Inscription le 26 octobre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°710523 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26

Viande, poisson, volaille et gibier, notamment escargot, oeufs d'escargots, charcuterie, salaisons, crustacés, conserves de viande ou de poisson, notamment escargot, produits agricoles, notamment de l'héliciculture, ni préparés, ni transformés, pontes d'escargots, coquilles d'escargots : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Animaux vivants, notamment escargots : ces animaux étant élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Education ; formation, services de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions et de visites à but culturel ou éducatif.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.